ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Billard Club Baignois (B.C.B.)

ARTICLE 2
Cette association a pour but d'entraîner, former et évaluer les capacités de chaque membre au billard Français, le tout dans une ambiance conviviale.

ARTICLE 3 - Siège Social
Le siège social est fixé Rue Baptiste Roussy, 16360 BAIGNES
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4
L'association se compose de :
  • membres d'honneur
  • membres bienfaiteurs
  • membres actifs ou adhérents

ARTICLE 5 – Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

ARTICLE 6 – Les membres
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des cotisations annuel-les visant à aider à la gestion de l'association.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 50 Euros, fixé chaque année par l'assemblée générale.
En aucun cas cette somme n'est récupérable.

ARTICLE 7 – Radiations
La qualité de membre se perd par :
  1. la démission,
  2. le décès,
  3. la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8
Les ressources de l'association comprennent :
  1. le montant des droits d'entrée et des cotisations,
  2. les subventions de l'Etat, des départements et des communes.

ARTICLE 9 – Conseil d'administration
L'association est dirigé par un conseil des membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
  1. un président,
  2. un secrétaire,
  3. un trésorier.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

ARTICLE 10 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association et se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.